FONTENILLE FTLL VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE

LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS, société par actions simplifiée

Présentation de la marque FONTENILLE FTLL VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE

Déposée par voie électronique le 23 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES DE FONTENILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONTENILLE FTLL VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES DE FONTENILLE domicilié(e) Domaine de Fontenille - 84360 - LAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 361 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque FONTENILLE FTLL VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTENILLE FTLL VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE arrivera à expiration en date du 23 août 2027.

LES DOMAINES DE FONTENILLE a également déposé les autres marques suivantes : FTLL LES BORDS DE MER , DOMAINE DE FONTENILLE , DES RONDS DANS L'EAU , HORTENSIAS du lac , FONTENILLE LES IMPATIENTS , LES DOMAINES DE FONTENILLE , LES BORDS DE MER